DOMAINE DE SOMMERAY

CAVE COOPERATIVE DES GRANDS VINS, Société Coopérative Agricole

Présentation de la marque DOMAINE DE SOMMERAY

Déposée le 3 novembre 2003 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE COOPERATIVE DES GRANDS VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE TARARE), la marque française « DOMAINE DE SOMMERAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-51 du 19 décembre 2003.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE COOPERATIVE DES GRANDS VINS domicilié(e) CHATEAU DU BOIS DE LA SALLE,69840 JULIENAS - 69840 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 165 213 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE COOPERATIVE DES GRANDS VINS domicilié(e) CHATEAU DU BOIS DE LA SALLE,69840 JULIENAS - 69840 - France.

La marque DOMAINE DE SOMMERAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3256127.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE SOMMERAY est expirée depuis le 3 novembre 2013.

CAVE COOPERATIVE DES GRANDS VINS a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE ROUGEVY , DOMAINE DE GALLICE , DOMAINE DE SAINT VINCENT , DOMAINE DES BENONS , DOMAINE DES GRILLOTIERS , DOMAINE DE CHANTEVIGNE , DOMAINE DES GRIOTTIERS , DOMAINE DES GROSLEES , DOMAINE DE LA CONSCRIPTION , DOMAINE JEANNE DES CHANES